L'essor des panneaux solaires, véritable bouffée d'air pour l'environnement et le portefeuille des propriétaires, s'accompagne d'un panorama complexe de réglementations fiscales. La quête d'une transition énergétique favorable incite à scruter de près la fiscalité, avec une attention particulière portée sur la TVA.
La TVA lors de l’installation de panneaux photovoltaïques
Dans le domaine des installations photovoltaïques, la TVA émerge comme un élément central de la fiscalité qui s'applique aux particuliers. L'achat et l'installation de panneaux solaires photovoltaïques sont assujettis à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA), et les taux fluctuent en fonction de la puissance de l'installation.
Pour les petites centrales solaires, une opportunité fiscale alléchante s'offre aux amateurs d'énergie verte. Les installations raccordées au réseau, dont la puissance n'excède pas 3 kWc, bénéficient d'un taux de TVA réduit à 10 % pour les logements existants depuis plus de 2 ans. Cette mesure, perçue comme une incitation financière, vient atténuer le coût initial des panneaux solaires pour les particuliers. Notons que, selon l'Institut National de la Consommation (INC), une installation de 500 Wc à 1 kWc suffit souvent à satisfaire les besoins énergétiques d'une habitation standard.
Autres taxes afférentes aux installations photovoltaïques
Au-delà de la TVA, diverses taxes locales gravitent autour de l'installation de panneaux solaires photovoltaïques, affectant tant les foyers que les entreprises engagées dans cette conversion énergétique.
Du côté des particuliers, l'installation de panneaux solaires en toiture s'affranchit totalement de la taxe foncière.
Quant à la taxe d'aménagement, perçue par la commune, le département ou la région, elle s’applique pour les installations photovoltaïques au sol dans le cadre de la construction, de la rénovation, ou de l'agrandissement d'un édifice, sous réserve de l'obtention d'un permis de construction ou d'une déclaration préalable de travaux.
La fiscalité des revenus
En matière de fiscalité des revenus engendrés par les installations photovoltaïques, elle dépend de la puissance de l'installation. Pour celles dont la puissance est inférieure ou égale à 3 kWc, les revenus résultant de l'exploitation échappent à l'impôt sur le revenu. Ces revenus sont également soustraits aux cotisations sociales.
Cependant, au-delà de 3 kWc, deux régimes d'imposition existent. Le régime micro-BIC s'applique aux ventes d'électricité en dessous de 176 200 € HT par an de chiffre d'affaires, tandis que le régime du réel simplifié permet la récupération de la TVA.
La rentabilité de l'installation de panneaux solaires, soutenue par les aides financières et les avantages fiscaux, est une réalité. Avant d'entamer votre projet, une étude approfondie s'avère indispensable pour garantir la faisabilité et la rentabilité de votre projet photovoltaïque. L'équipe de La Maison Des Travaux Savoie est à vos côtés, prête à vous guider afin que vous puissiez tirer pleinement parti des bienfaits de l'énergie solaire tout en respectant les normes en vigueur. Contactez-nous pour vos projets de rénovation énergétique !