Si vous avez toujours rêvé de passer vos journées estivales à vous détendre au bord de l'eau, vous pouvez concrétiser ce projet en construisant votre propre piscine. Avant de vous lancer, il est crucial de bien comprendre les règles régissant la construction d'une piscine et les démarches administratives qui peuvent être nécessaires. La Maison Des Travaux Savoie est là pour vous donner quelques conseils précieux.
Étape 1 : Définissez votre projet
La première étape consiste à définir clairement votre projet de construction de piscine, car les démarches à suivre en dépendent. Si votre bassin mesure moins de 10 m² et que vous ne vous trouvez pas dans une zone protégée, vous pourriez être exempté de toute formalité administrative. En revanche, si votre piscine fait entre 10 et 100 m², vous devrez effectuer une déclaration préalable de travaux auprès de votre mairie. Au-delà de cette taille, un permis de construire sera nécessaire. À noter que si vous prévoyez d'installer un abri de piscine fixe ou mobile de plus de 1,80 mètre, vous devrez obligatoirement faire une demande de permis de construire, indépendamment de la taille de votre piscine.
Étape 2 : Tenez compte de l'emplacement
Réfléchissez bien à l'emplacement idéal pour votre piscine. Le plan local d'urbanisme de votre commune peut comporter des réglementations spécifiques concernant la construction de piscines, comme une distance minimale à respecter entre votre piscine et la propriété de votre voisin. Avant de commencer votre projet, consultez ce document auprès de la mairie de votre commune.
Étape 3 : Les démarches en mairie
Que ce soit pour la déclaration préalable de travaux ou la demande de permis de construire, vous devrez vous rendre au service urbanisme de votre mairie pour obtenir les formulaires nécessaires. Toutefois, sachez que les formulaires Cerfa sont également disponibles en ligne sur le site du service public. En plus de cela, vous devrez déclarer l'ouverture du chantier de construction de votre piscine à votre mairie en remplissant un autre formulaire Cerfa. N'oubliez pas non plus d'afficher votre autorisation d'urbanisme sur votre terrain.
Étape 4 : Respectez les règles de sécurité
Concernant la sécurité, il est impératif d'installer un dispositif approprié pour prévenir les risques de noyade. Cela peut prendre la forme d'une barrière de protection, d'un système d'alarme sonore, d'une bâche de sécurité ou d'un abri couvrant le bassin.
Étape 5 : Tenez compte des implications fiscales
Enfin, gardez à l'esprit que la construction d'une piscine peut entraîner une augmentation de vos impôts locaux. Dans les 90 jours suivant la fin des travaux, vous devrez déposer une déclaration auprès du bureau du cadastre du service des impôts de votre localité. Si la superficie de votre piscine dépasse 10 m², vous devrez payer la taxe d'aménagement, dont le montant s'élève à 250 € par mètre carré. Lorsque vous soumettrez votre déclaration de travaux ou votre demande de permis de construire, assurez-vous de fournir les éléments nécessaires pour le calcul de cette taxe.
Pour vous assurer de ne rien oublier lors de vos démarches de construction de piscine, n'hésitez pas à vous faire accompagner par La Maison Des Travaux Savoie.